Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SILITEX
SARL MEDITERRANEE SPORTS
Numéro de dépôt :
94531508
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SILITEX
Déposée le 28 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITERRANEE SPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SILITEX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITERRANEE SPORTS domicilié(e) 14, Avenue Maréchal Reille, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 120 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MEDITERRANEE SPORTS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 août 1995 - REJET TOTAL n°188411 - Publication au BOPI 1995-08-08
Inscription le 8 août 1995 - REJET TOTAL n°188410 - Publication au BOPI 1995-08-08
Inscription le 8 août 1995 - REJET TOTAL n°188409 - Publication au BOPI 1995-08-08
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Bonnets de bain
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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